Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay

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Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay.

Cote : 1836 W 1-16

Période : 1940 - 1992

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Registre d'appel journalier.

Cote : 1836 W 2, 7

Période : 1940 - 1992

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Orientation scolaire.- Admission en 6ème : liste de candidats (1965-1972) ; enfants présentant une inadaptation scolaire : liste (1966-1980)...

Cote : 1836 W 10

Période : 1965 - 1989

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Conseil d'école.- Comptes-rendus des conseils d'école, élection des représentants de parents d'élèves au conseil d'école.

Cote : 1836 W 14

Période : 1978 - 1992

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Accidents scolaires.- Rapports d'accidents d'enfants survenus à l'école.

Cote : 1836 W 15

Période : 1991 - 1992

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Années scolaires 1940-1941, 1941-1942, 1943-1944 à 1968-1969.

Cote : 1836 W 7

Période : 1940 - 1969

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Activités scolaires.

Cote : 1836 W 4-11

Période : 1963 - 1992

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Cahiers mensuels.

Cote : 1836 W 4

Période : 1963 - 1991

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Cahiers mensuels.

Cote : 1836 W 5

Période : 1969 - 1991

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Cahiers du jour, cahier de contrôle, cahier de poésies.

Cote : 1836 W 11

Période : 1990 - 1992

Fonds : 1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais

Ecole primaire publique mixte d'Arthemonay

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