Document d'archives : Conseil d'école.- Comptes-rendus des conseils d'école, élection des représentants de parents d'élèves au conseil d'école.
Cote :
1836 W 14
Inventaire d'archives :
1836 W - Écoles primaires publiques mixtes d'Arthemonay et de Reculais
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Non communicable jusqu'en 2052.
Délai
60 ans
Première année communicable
2052
Description physique :
Document
d'archives