Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

David, René (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

20 juillet 1636

Date de décès :

28 février 1662

Description :

Marié à Marie Daubanton (voir ET/XI/133, 24 août 1636, contrat de mariage)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : David, René

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DAVID, René

Cote : F/7/5167

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
DACLIN, Henri | DAUMAS, Maurice | DAVAL, Guy | DAVID, René | DEIDEURY, Jacques | DECOMBE, Adrien | DECORDE, Arnault | DEGANI, Gabriel

Cote : 19790538/22

Période : 1975 - 1975

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1975)
DAVID (René ? ) Entrepreneur de bâtiments Rue Saint Roch § Mariage de ..

Cote : MC/ET/XXXVI/339

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles TOUVENOT, 13 juillet 1681 - 25 novembre 1721 (étude XXXVI)
Transport de droits successifs concernant René David, menuisier, collège de Boncour.

Cote : MC/ET/XXI/295

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BOUCHER, 19 novembre 1700 - 24 novembre 1705 (étude XXI)
Promesse par René David, maître vergetier, de fournir à Nicolas Lamotte, bourrelier à Londres, 4 douzaines d'aigrettes de couleurs différent...

Cote : MC/ET/XXX/79

Fonds : Minutes du notaire François RÉVÉREND, 12 mars 1668 - 13 août 1680 (étude XXX)
Vente par Anne Charles, veuve de feu François Capitain, notaire au Châtelet, de l'office de notaire dont était pourvu son mari, à René David...

Cote : MC/ET/LVII/52

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BELIN, 9 mars 1619 - 22 août 1653 (étude LVII)
DAUNIS, Pierre | DAUPIN, Roger | DAVERAT, Jacques | DAVID, Francis | DAVID, René | DAVID, Gilbert | DAVIOT, René

Cote : 19960095/88

Période : 1883 - 1995

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes (1883-1995)
DAVID, René

Cote : F/7/10765/A/1

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)
Minutes et répertoires du notaire René DAVID, août 1637 - 28 février 1662 (étude LXIX)

Cote : MC/ET/LXIX/2 - MC/ET/LXIX/28, MC/RE/LXIX/1 - MC/RE/LXIX/2

Période : 1637 - 1662
DAVID, René

Cote : 19940440/62

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DA à DEQ (fin XIXe siècle-1940)

David, René (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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