Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP, France)

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Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...

Cote : 19770186/1-19770186/6

Période : 1942 - 1969
: I°. - Décrets originaux | - Décret fixant les conditions de recrutement et de rémunération des secrétaires et des commis auxiliaires des s...

Cote : 19770186/1

Période : 1942 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...
: correspondance relative à la carrière des cadres des mouvements de jeunesse et des sports; circulaires; notices individuelles. 1943-1959 I...

Cote : 19770186/2

Période : 1942 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...
: décrets et instructions; circulaires, et correspondance diverse, relatifs aux mises en affectation spéciale des fonctionnaires du cadre de...

Cote : 19770186/3

Période : 1942 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...
principaux de la Jeunesse et des Sports.- Procès-verbaux des réunions, notes de service; mouvement des inspecteurs (demandes de mutation, co...

Cote : 19770186/4

Période : 1942 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...
.- demandes de mutation et de réintégration, tableaux récapitulatifs, et correspondance. 1964-1965 Mouvement des Inspecteurs de la Jeunesse ...

Cote : 19770186/5

Période : 1942 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...
. I°. - Etablissements de Joinville | - décret du 22 août 1960 relatif à la création des Etablissements de Joinville | - Décret du 28 mars 1...

Cote : 19770186/6

Période : 1942 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau personnels d'inspection,...

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