Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etablissement national des invalides de la marine (France)

37 contenus liés

Conseil des pêches maritimes (27 janvier 1981).

Cote : MAR. 10.218

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Conseil des pêches maritimes.

Cote : MAR. 10.222

Période : 1983 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Pêches maritimes : transformation des produits de la mer ; Comité central des pêches maritimes du 8.10.1982 ; Commission tripartite ; mariti...

Cote : MAR. 10.224

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Ostréiculture - grande pêche.

Cote : MAR. 10.225

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
9e Plan et plan intérimaire.

Cote : MAR. 10.226

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Pilotage hauturier ; démocratisation des ports ; contrôles portuaires.

Cote : MAR. 10.228

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Coopération franco-algérienne - rapports de coopération - relations franco-indonésiennes.

Cote : 19850624/6

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Grande construction navale - Possidonia réparation navale.

Cote : MAR. 10.234

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Alsthom Atlantique-Dubigen Normandie.

Cote : MAR. 10.235

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Instances de médiation et relations internationales.

Cote : 19850624/13

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Médiateur.

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Compagnie générale maritime - difficultés.

Cote : 19850624/1

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Conseil des pêches maritimes, réunions.

Cote : 19850624/4

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Conseil des pêches maritimes.

Cote : MAR. 10.223

Période : 1983 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Ports et personnel des ports.

Cote : 19850624/5

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Ports de Bordeaux, Caen, Fos-sur-Mer ; politique portuaire ; dockers ; préretraites.

Cote : MAR. 10.227

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Corse : Société nationale Corse Méditerranée, Continuité territoriale - office des transports - projet de loi statut - Corse.

Cote : 19850624/7

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Rapports chargeurs - Transporteurs - Retroliasser- S.N.C.F.- Vente de navires credit Naval - CNUCED.

Cote : MAR. 10.231

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Chantiers Nordmed - Commande de Navires - CNIM - CNC - France Dunkerque - restructuration - plan pluriannuel.

Cote : MAR. 10.233

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Sécurité maritime : conférence de Paris (26 février 1982) ; Plaisance : taxe de francisation - Conseil supérieur de la navigation de plaisan...

Cote : 19850624/10

Période : 1981 - 1982

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Travail maritime.

Cote : 19850624/12

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Travail maritime : conditions, modifications, droit du travail, économie maritime.

Cote : MAR. 10.238

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Droit Syndical - Occupation du littoral - Var.

Cote : MAR. 10.239

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Audiences du Ministre 1981-1983 | Sommet franco-britannique. CEE

Période : 1982 - 1984

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Police des pêches.

Période : 1982 - 1982

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) : généralités (1981-1982). Cotisations, assurances, salaires forfaitaires, Inspecti...

Cote : 19850624/2

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Institut scientifique et technique des pêches maritimes (ISTPM), association avec autres organismes scientifiques.

Cote : 19850624/3

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Conseil des pêches maritimes.

Cote : MAR. 10.219

Période : 1981 - 1982

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Conseil des pêches maritimes (juin 1982).

Cote : MAR. 10.220

Période : 1982 - 1982

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Conseil des pêches maritimes (octobre 1982).

Cote : MAR. 10.221

Période : 1982 - 1982

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Compagnies maritimes, armement.

Cote : 19850624/8

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Pavillons de complaisance - Transport de Vrac - [Bretagne. Angleterre - Irlande] BAi Aide à l'armement - La Seyne-Nordmed.

Cote : MAR. 10.232

Période : 1981 - 1984

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Construction navale, chantiers.

Cote : 19850624/9

Période : 1981 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Equipement maritime - rapports de l'inspection des Finances 1980.

Cote : 19850624/11

Période : 1980 - 1983

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Sommet Groenland.

Période : 1982 - 1982

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Voyage au Danemark, Droit communautaire.

Période : 1982 - 1982

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)

Cote : 19850624/1-19850624/13

Période : 1981 - 1983

Etablissement national des invalides de la marine (France)

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