Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseillers techniques (1981-1983)
Contenu :
Sommaire
. Archives de Louis Le Pensec, ministre de la Mer. Art 1 (MAR, 10213-10214) : Difficultés de la compagnie générale maritime, 1981-1983. Art 2 (MAR 10215-10216) : Etablissement national des invalides de la marine, 1981-1983. Art 3 (MAR, 10217) : ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes), 1981-1983. Art 4 (MAR, 10218-10226) : Conseil des pêches maritimes, financement des pêches par le fonds d’intervention et d’organisation des marchés), plan intérimaire des pêches, ostréiculture et grande pêche, 1981-1983. Art 5 (MAR, 10227-10228) : Problèmes portuaires à Bordeaux, Caen, Fos, 1981-1983. Art 6 (MAR, 10229) : Coopération Franco-Algérienne et Franco-Indonésienne, 1981-1983. Art 7 (MAR, 10230) : Corse, continuité territoriale, SNCM (Société Nationale Corse Méditerranée), 1981-1983. Art 8 (MAR, 10231-10232) : relations avec les armements et les chargeurs, pétroliers, ventes de navires, aides à l’armement, pavillons de complaisance, transports de vrac, 1981-1983. Art 9 (MAR, 10233-10235) : Construction et réparation navale, Dubigeon, Alsthom Atlantique, CNIM (Construction Navale et Industrielle de la Méditerranée), CNC (Chantiers Navals Caennais). Art 10 (MAR, 10236) : Sécurité maritime, plaisance, droit de la mer. Art 1981-1983. Art 11 (MAR, 10237) : Enseignement maritime, rapport de l’inspection des finances, 1981-1983. Art 12 (MAR, 10238-10239) : Travail maritime, droit syndical, occupation du littoral, 1981-1983. Art 13 (MAR, 10240) : Voyages, audiences du ministre, Police des pêches, droit communautaire, 1981-1983.
Cote :
19850624/1-19850624/13
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012639
Personnes :
Institutions :
Cabinet et services rattachés au ministre ou au secrétaire d'État chargé de la Mer, Communauté européenne, Compagnie générale maritime, Etablissement national des invalides de la marine (France), Institut scientifique et technique des pêches maritimes (France)
Thèmes :
armement maritime, chantier naval, construction navale, droit de la mer, déplacement officiel, enseignement maritime, entreprise, invalidité, littoral, navigation intérieure, navigation maritime, navire, ostréiculture, plan intérimaire, port, pêche maritime, sécurité des navires, transport maritime, travail