Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montmorency, Roland de

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Accord avec Louise d'ORGEMONT, veuve de Roland de MONTMORENCY, Méry d'ORGEMONT, échanson du roi, et Julien LE MOYNE, marchand bourgeois de P...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Cession de rente au profit de Gilbert de BIGNY, concernant Louise d'ORGEMONT, veuve de Roland de MONTMORENCY.

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Cession de rente au profit de Gilbert de BIGNY par Méry d'ORGEMONT, échanson ordinaire du roi et Louise d'ORGEMONT, veuve de Roland de MONTM...

Cote : MC/ET/XIX/151

Période : 1538 - 1538

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à ferme à Ezanville concernant Louise d'ORGEMONT, dame de Baillet, veuve de Roland de MONTMORENCY, baron de Fosseux.

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration concernant Louise d'ORGEMONT, veuve de Roland de MONTMORENCY.

Cote : MC/ET/XIX/158

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Bail à ferme à Ezanville concernant Louise d'ORGEMONT, dame de Baillet, veuve de Roland de MONTMORENCY, baron de Fosseux.

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Procuration concernant Louise d'ORGEMONT, veuve de Roland de MONTMORENCY.

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Foi et hommage par Louise d'ORGEMONT, veuve de Roland de MONTMORENCY, seigneur et baron de Fosseulx, en son nom, Pierre d'ORGEMONT, à Charle...

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Foi et hommage à Louise d'Orgemont, veuve de Roland de Montmorency, à cause de sa terre de Champs-sur-Marne, par Bonne Courault, veuve de Ch...

Cote : MC/ET/XIX/148

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Vente de rentes par Louise d'Orgemont, veuve de Roland de Montmorency, écuyer d'écurie du roi, baron de Fosseux, aux chanoines de la Sainte-...

Cote : MC/ET/XIX/148

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Montmorency, Roland de

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