Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tribunal départemental des pensions militaires des Hautes-Alpes

Affiner votre recherche :

33 contenus liés

1940-1980

Cote : 1343 W 1157-1158, 1566 W 51-52, 1588 W 1

Période : 1940 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
1940-1946 .

Cote : 1343 W 1157

Période : 1940 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
1952-1956 .

Cote : 1343 W 1158

Période : 1940 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
A.

Cote : 1343 W 1159

Période : 1950 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
De BER à BOI.

Cote : 1343 W 1161

Période : 1950 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
De BOU à CE.

Cote : 1343 W 1162

Période : 1950 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
De CR à E.

Cote : 1343 W 1164

Période : 1950 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
De TH à W.

Cote : 1343 W 1174

Période : 1950 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Dossiers de demandes de pension d'invalidité

Cote : 1343 W 1175-1179

Période : 1940 - 1955

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
1940-1944 .

Cote : 1343 W 1175

Période : 1940 - 1955

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap

Tribunal départemental des pensions militaires des Hautes-Alpes

33 contenus liés

Liens