Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité d'Étoile

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Bureau de la statistique : état du mouvement de la population (1904), registre des décès et de leurs causes (1853-1854).

Cote : E DEPOT 39 F 9

Période : 1853 - 1904

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
G - Contributions - Administrations financières

Cote : E DEPOT 39 G 1-7

Période : 1792 - 1914

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Cadastre

Cote : E DEPOT 39 G 1-3

Période : 1792 - 1838

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
État de section.

Cote : E DEPOT 39 G 1

Période : 1792 - 1792

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Évaluation et classification du territoire : procès-verbal, tableau indiquant les parcelles choisies pour le classement, tableau du revenu m...

Cote : E DEPOT 39 G 2

Période : 1838 - 1838

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Registre des mutations de propriétés.

Cote : E DEPOT 39 G 3

Période : 1801 - 1837

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Impôts directs

Cote : E DEPOT 39 G 4-5

Période : 1818 - 1914

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Matrices générales des quatre contributions.

Cote : E DEPOT 39 G 4

Période : 1818 - 1848

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Rôle des quatre contributions directes.

Cote : E DEPOT 39 G 5

Période : 1914 - 1914

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile
Rapports de la commune avec les administrations fiscales

Cote : E DEPOT 39 G 6-7

Période : 1900 - 1901

Fonds : Répertoire numérique des archives déposées de la commune d'Étoile

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