Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin-Saint-Léon, Dominique

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Préparation et participation à la conférence et au conseil d'administration de l'Agence de coopération culturelle et technique (ACCT). Décem...

Cote : 19910782/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé de la Francophonie (1986-1988)
Réseau industries de la langue du sommet de Québec. 1987 | Réseau information scientifique et technique du sommet de Québec. 1987 | Projet h...

Cote : 19910782/11

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé de la Francophonie (1986-1988)
Dossiers de Dominique Martin Saint-Léon | Campagne "Ici on livre" (dons de livres en français à des pays francophones). Octobre 1987-février...

Cote : 19910782/11

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé de la Francophonie (1986-1988)
Voyages de Lucette Michaux-Chevry au Gabon, à Haiti, au Niger et au Togo, projet de voyage à Maurice. Octobre-novembre 1987

Cote : 19910782/21

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé de la Francophonie (1986-1988)
Ministère de la Culture. | DAF : notes ; DDF : notes, tableaux ; DMF : notes, tableaux, comptes-rendus de réunion, plan, projet de loi ; DLL...

Cote : 20040185/1

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1976-1995)
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles (IGAAC).

Cote : 20040185/2-20040185/4

Période : 1976 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1976-1995)
: rapport de Bernard Centlivre, inspecteur général de l'administration et Christian Pattyn, chef du corps de l'inspection générale de l'admi...

Cote : 20040185/2

Période : 1992 - 1993

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1976-1995)
Inspection générale des finances. | - par Jean-Pierre Jochum, inspecteur des finances (octobre 1992). Rapport de synthèse sur la tutelle ex...

Cote : 20040185/5

Période : 1992 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1976-1995)
Cinéma - Audiovisuel.

Cote : 20040185/8-20040185/11

Période : 1976 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1976-1995)
Notes, comptes-rendus de réunion, décrets, bilan, dossiers, budgets, tableaux, discours, plans, jugement du tribunal de grande instance de P...

Cote : 20040185/9

Période : 1994 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1976-1995)

Martin-Saint-Léon, Dominique

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