Document d'archives : Ministère de la Culture. DAF : notes ; DDF : notes, tableaux ; DMF : notes, tableaux, comptes-rendus de réunion, plan, projet...

Titre :

Ministère de la Culture. DAF : notes ; DDF : notes, tableaux ; DMF : notes, tableaux, comptes-rendus de réunion, plan, projet de loi ; DLL : notes, tableaux, statuts de l'association " Livres et revues francophones " (LRF) (18 mars1994) ; DMD : notes, arrêtés ; DP : notes, comptes-rendus de réunion, plans, tableaux, discours, convention, protocole d'accord,  : étude de la société du château de Méréville (juillet 1993) ; DAP : notes ; DAG : notes, décrets, protocole d'accord, jugement de la cour d'appel de Paris,  : étude de la DAG (juillet 1991),  : dossier de la société SI (4 mars 1994) ; DAI : budget ; cabinet du ministre de la Culture : notes, tableaux, arrêtés, projets de décret, discours du ministre de la Culture. Château de Méréville Plan triennal de délocalisation hors de l'Ile de France de services du ministère chargé de la Culture Propositions de sommaire pour le 3615 culture

Cote :

20040185/1

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