Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DUPUIS, Jacques.

27 contenus liés

DEBIEVRE, Jules | DEBIZE, Jean | DEBORDEAUX, André | DEBORDEAUX, Monique | DECOIRE, Monique | DECOOL, Michel | DEJEAN, Jacques | DELABORDE, ...

Cote : 19810033/134

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
DUPUIS (Jacques) marchand libraire rue Saint-Jacques, paroisse Saint-Benoît § Mise en apprentissage de Claude POCQUET chez Jacques DUPUIS

Cote : MC/ET/CV/804

Période : 1654 - 1654

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)
LIBRAIRE (marchand) DUPUIS (Jacques) rue Saint-Jacques § Apprentissage chez Jacques DUPUIS

Cote : MC/ET/CV/804

Période : 1654 - 1654

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)
DUPUIS, Jacques

Cote : V/1/230

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
DUPUIS, Jacques.

Cote : 19771065/91

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
Inventaire après décès de Jacques Dupuis, bourgeois de Paris, demeurant rue du Petit-Musc, rue de Flandre,bibliothèque.Inventaire dressé en ...

Cote : MC/ET/XLIV/588

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)
Inventaire après décès de Jacques Dupuis

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)
Articles de réflexion

Cote : 78 J 98

Période : 1971 - 1992

Fonds : Fonds monseigneur Chave
DUPUIS, Jacques | DUQUESNAY, Françoise | DURAND-DELGA, Michel | ECHEVIN, Albert | ELSIN, Josephine | EQUEZ, Maurice | ESCUDIE, Paul | FAUCHE...

Cote : 19810397/13

Période : 1963 - 1963

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
DUPUIS (Noël) chevaucheur des écuries du roi, demeurant à Villejuif § Inventaire après le décès de Noël DUPUIS, à la requête de Jacques DUPU...

Cote : MC/ET/XVIII/247

Période : 1630 - 1630

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques I CHARLES, janvier 1624 - 27 avril 1630 (étude XVIII)
Contrat de mariage entre Jacques Dupuis, marchand épicier, bourgeois de Paris, et Marie-Marguerite Avrillon, fille de Julien Avrillon, march...

Cote : MC/ET/I/404

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1740 - 30 octobre 1744 (étude I)
Inventaire après décès de Jacques Dupuys[Dupuis], notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Paul, survenu le 20 août 1611, à la requête de Je...

Cote : MC/ET/VIII/580

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
CONDÉ (Prince de) DUPUIS (Jacques) contrôleur de la Maison du Prince de CONDÉ § Mariage de Gabrielle de MONTAIGU, veuve de Jacques DUPUIS, d...

Cote : MC/ET/VIII/647

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SADRON, 9 juin 1633 - 17 juin 1641 (étude VIII)
DUPONT, Paul | DUPRÉ, Jean | DUPUIS, Jacques | DURU, Raymond | DUSSAUX, Rodolphe | DUVAUX, Jacques | ECOCHARD, Michel | EISENBRAUN, Théodore...

Cote : 19900624/9

Période : 1989 - 1989

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1989)
DUPUIS, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
GALLET, Jean Claude

Cote : V/1/295

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
DUPUIS, Jacques

Cote : V/1/274

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
Acte de société entre Geoffroy Pitroy, demeurant rue et paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, et Jacques Dupuis, demeurant rue des Vieux-August...

Cote : MC/ET/XLII/98

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MOREL, 27 mai 1605 - 13 novembre 1652 (étude XLII)
Quittance. DELACOUR, Françoise, épouse de. DUPUIS, Jacques, marchand, Paris. MAILLET, Christophe, receveur général des deniers destinés par ...

Cote : MC/ET/XX/272

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LE ROUX, 9 mars 1630 - 1663 (étude XX)
Inventaire après décès de Claire-Aimée Guillaume dit Gosselin, veuve de Jacques Dupuis.

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Paul HUILLIER, 15 décembre 1831 - 24 mars 1863 (étude VI)
DUPUIS, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
DUPUIS, Jacques

Période : 1938 - 1953

Fonds : Culture ; Direction de l'architecture ; Sous-direction création architecturale, constructions pubiques ; Division des contructions pubiques ...
DUPUIS, Jacques

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
MERCIER (marchand) CONVERT (Guillaume) et Anne BOULLANGER, sa femme, demeurant rue de la Barillerie § Obligation de Guillaume CONVERT envers...

Cote : MC/ET/VIII/583

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
DUPUIS (Jacques) Contrôleur de la maison du Prince de CONDÉ § Mariage de François GRENET et de Gabrielle de MONTAIGU, veuve de Jacques DUPUI...

Cote : MC/ET/VIII/647

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SADRON, 9 juin 1633 - 17 juin 1641 (étude VIII)
Contrat de mariage entre Jacques Dupuis, juré mesureur de charbon, demeurant place Maubert, d'une part, et Marie Bellamy, fille de Michel Be...

Cote : MC/ET/XVIII/113

Période : 1589 - 1589

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, 13 mars 1581 - décembre 1590 (étude XVIII)
SEGUIN, Louis

Cote : V/1/231

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

DUPUIS, Jacques.

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