Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DUPUIS, Jacques.

44 contenus liés

DEBIEVRE, Jules | DEBIZE, Jean | DEBORDEAUX, André | DEBORDEAUX, Monique | DECOIRE, Monique | DECOOL, Michel | DEJEAN, Jacques | DELABORDE, ...

Cote : 19810033/134

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
DUPUIS (Jacques) marchand libraire rue Saint-Jacques, paroisse Saint-Benoît § Mise en apprentissage de Claude POCQUET chez Jacques DUPUIS

Cote : MC/ET/CV/804

Période : 1654 - 1654

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)
LIBRAIRE (marchand) DUPUIS (Jacques) rue Saint-Jacques § Apprentissage chez Jacques DUPUIS

Cote : MC/ET/CV/804

Période : 1654 - 1654

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GUILLARD, 16 octobre 1637 - 13 novembre 1656 (étude CV)
DUPUIS (Jacques)

Cote : Y//15817/B

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F
Inventaire après décès d'Hélène Louise Marche, revendeuse à la toilette et bonnetière, demeurant rue Mazarine, veuve en premières noces de J...

Cote : MC/ET/XXVII/409

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
DUPUIS, Jacques

Cote : V/1/230

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Jehan Barbé, marchand libraire, bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Jean-de-Latran devant le collège des Trois Evêques, dit ' de Cambray...

Cote : MC/ET/C/47

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)
DUPUIS, Jacques.

Cote : 19771065/91

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
Inventaire après décès de Jacques Dupuis, bourgeois de Paris, demeurant rue du Petit-Musc, rue de Flandre,bibliothèque.Inventaire dressé en ...

Cote : MC/ET/XLIV/588

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)
Inventaire après décès de Jacques Dupuis

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)
DUPUIS, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
DUPUIS, Jacques

Cote : 19790845/77

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : D à K (1870-1970)
DUPUIS, Jacques | DUQUESNAY, Françoise | DURAND-DELGA, Michel | ECHEVIN, Albert | ELSIN, Josephine | EQUEZ, Maurice | ESCUDIE, Paul | FAUCHE...

Cote : 19810397/13

Période : 1963 - 1963

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
DUPUIS (Noël) chevaucheur des écuries du roi, demeurant à Villejuif § Inventaire après le décès de Noël DUPUIS, à la requête de Jacques DUPU...

Cote : MC/ET/XVIII/247

Période : 1630 - 1630

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques I CHARLES, janvier 1624 - 27 avril 1630 (étude XVIII)
Famille Crussol d’Uzès : papier de famille et de gestion.

Cote : MC/DC/XCIII/2

Période : 1567 - 1744

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIII (1566-1994)
Contrat de mariage entre Jacques Dupuis, marchand épicier, bourgeois de Paris, et Marie-Marguerite Avrillon, fille de Julien Avrillon, march...

Cote : MC/ET/I/404

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1740 - 30 octobre 1744 (étude I)
Inventaire après décès de Jacques Dupuys[Dupuis], notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Paul, survenu le 20 août 1611, à la requête de Je...

Cote : MC/ET/VIII/580

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
CONDÉ (Prince de) DUPUIS (Jacques) contrôleur de la Maison du Prince de CONDÉ § Mariage de Gabrielle de MONTAIGU, veuve de Jacques DUPUIS, d...

Cote : MC/ET/VIII/647

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SADRON, 9 juin 1633 - 17 juin 1641 (étude VIII)
DUPONT, Paul | DUPRÉ, Jean | DUPUIS, Jacques | DURU, Raymond | DUSSAUX, Rodolphe | DUVAUX, Jacques | ECOCHARD, Michel | EISENBRAUN, Théodore...

Cote : 19900624/9

Période : 1989 - 1989

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1989)
Remontrance par Jacques Dupuis, marchand libraire juré de l'Université, à l'Assemblée des Relieurs de l'Université réunie en la chapelle des...

Cote : MC/ET/XXXIII/188

Période : 1564 - 1564

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 23 avril 1555 - 12 décembre 1577 (étude XXXIII)
Inventaire après décès de Jacques Dupuis, potier d'étain, époux d'Hélène Louise Marché, demeurant rue de Condé. Quartier du Luxembourg

Cote : MC/ET/XXVII/400

Période : 1779 - 1779

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1771 - décembre 1780 (étude XXVII)
Acte de société entre Geoffroy Pitroy, demeurant rue et paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, et Jacques Dupuis, demeurant rue des Vieux-August...

Cote : MC/ET/XLII/98

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MOREL, 27 mai 1605 - 13 novembre 1652 (étude XLII)
GALLET, Jean Claude

Cote : V/1/295

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
DUPUIS, Jacques

Cote : V/1/274

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
Quittance. DELACOUR, Françoise, épouse de. DUPUIS, Jacques, marchand, Paris. MAILLET, Christophe, receveur général des deniers destinés par ...

Cote : MC/ET/XX/272

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LE ROUX, 9 mars 1630 - 1663 (étude XX)
Inventaire après décès de Claire-Aimée Guillaume dit Gosselin, veuve de Jacques Dupuis.

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Paul HUILLIER, 15 décembre 1831 - 24 mars 1863 (étude VI)
DUPUIS, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
DUPUIS, Jacques

Période : 1938 - 1953

Fonds : Culture ; Direction de l'architecture ; Sous-direction création architecturale, constructions pubiques ; Division des contructions pubiques ...
Jérôme de Gourmont et [...] Wechel. Procuration à eux donnée par [le nom a disparu] marchand libraire juré, bourgeois de Paris et l'un des 2...

Cote : MC/ET/C/51

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)
DUPUIS, Jacques

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
Marché entre Pierre Gauthier, imprimeur, bourgeois de Paris, grand rue Saint-Jacques, à l'enseigne de la Vigne, et Jacques Dupuis, libraire,...

Cote : MC/ET/XXXIII/22

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
MERCIER (marchand) CONVERT (Guillaume) et Anne BOULLANGER, sa femme, demeurant rue de la Barillerie § Obligation de Guillaume CONVERT envers...

Cote : MC/ET/VIII/583

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
Compte et quittance réciproque entre Etienne Fontaine, maître et principal du collège de Calvi, et Jacques Dupuis, huissier à Auxerre (89) a...

Cote : MC/ET/XXXIII/195

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
DUPUIS (Jacques) Contrôleur de la maison du Prince de CONDÉ § Mariage de François GRENET et de Gabrielle de MONTAIGU, veuve de Jacques DUPUI...

Cote : MC/ET/VIII/647

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SADRON, 9 juin 1633 - 17 juin 1641 (étude VIII)
Contrat de mariage entre Jacques Dupuis, juré mesureur de charbon, demeurant place Maubert, d'une part, et Marie Bellamy, fille de Michel Be...

Cote : MC/ET/XVIII/113

Période : 1589 - 1589

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, 13 mars 1581 - décembre 1590 (étude XVIII)
DUPUIS (Jacques)

Cote : Y//14976

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F
DUPUIS (Jacques) Maître maçon Rue du Plâtre § Devis et marché pour la démolition et reconstruction d'une maison sise rue du Plâtre appartena...

Cote : MC/ET/XII/473

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Guillaume DESHAYES, 26 février 1728 - 9 janvier 1764 (étude XII)
SEGUIN, Louis

Cote : V/1/231

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
COUVREUR de MAISONS à Paris (Me) DUPUIS Jacques, demeurant rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Gervais § Inventaire après décès de. .. à la re...

Cote : MC/ET/II/189

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
DUPUIS (Jacques) Couvreur de maisons à Paris, demeurant rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Gervais. § Inventaire après décès de .., à la requ...

Cote : MC/ET/II/189

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
COUVREUR (Compagnon) à Paris DUPUIS (acques § Transaction par Louise SOMERY, veuve de. .. demeurant rue Saint-Antoine, à cause de Marguerite...

Cote : MC/ET/II/189

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
DUPUIS (Jacques) compagnon couvreur de maisons à Paris § Transaction entre Louise SOMERY, veuve de .., demeurant rue Saint-Antoine, d'une pa...

Cote : MC/ET/II/189

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
DUPUIS, Jacques

Cote : 19850088/6

Période : 1983 - 1983

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des hauts-fonctionnaires du ministère (sous-préfets, administrateur...
Dupuis (Jacques) maçon à Tillay proche Gonesse § quittance

Cote : MC/ET/XXVIII/104

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Geoffroy DUSART, 26 mai 1686 - 29 janvier 1717 (étude XXVIII)

DUPUIS, Jacques.

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