Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nicolas, Etienne

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VIVET DE SERVESAN, Joseph François

Cote : V/1/347

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Dépôt de pièces Haimerl.

Cote : MC/ET/VIII/1292

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Nicolas GASCHE, 24 avril 1790 - 12 juin 1800 (étude VIII)
NICOLAS, Étienne

Cote : BB/11/649

Période : 1855 - 1855

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
NICOLAS, Étienne

Cote : V/1/335

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
NICOLAS, Étienne

Cote : F/15/4190

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Notoriété après décès: Saint-Germain, Marie-Louise de. Nicolas, Etienne (veuve). Juifs (rue des), n° 19.

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jean Marie MOREL d'ARLEUX, janvier 1833 - décembre 1842 (étude CI)
NICOLAS, Etienne

Cote : 19940464/64

Période : 1929 - 1929

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de NA à NY (fin XIXe siècle-1940)
NICOLAS, Etienne

Cote : 19940464/64

Période : 1912 - 1914

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de NA à NY (fin XIXe siècle-1940)
Nicolas (Etienne)

Cote : Z/1e/569

Fonds : Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)
Déclaration. NICOLAS, Etienne.

Cote : MC/ET/XXVI/75

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)
NICOLAS, Étienne

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
NICOLAS, Étienne

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
NICOLAS, Étienne

Cote : V/1/298

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
Vente, pierres. DUCHOISEL, Jeanne, veuve de. NICOLAS, Etienne, premier huissier des eaux et forêts, CAPPON, Marguerite, veuve de. BOUCHER, N...

Cote : MC/ET/XLVI/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
NICOLAS, Étienne

Cote : F/15/4154

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...

Nicolas, Etienne

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