Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gattier, Paulin Nicolas (1773-1849)

Date de naissance :

12 novembre 1773

Date de décès :

24 novembre 1849

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Paulin Gattier

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GATTIER, Paulin Nicolas

Cote : F/1bI/161/5

Période : 1773 - 1849

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Sous-préfets de Bernay. Dossiers individuels : Bigot (mars 1908-octobre 1910) ; Boissonnade (février-novembre 1906) ; Brun (avril-décembre 1...

Cote : 2 M 33

Période : 1799 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 16 mai 1830 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, pro...

Cote : 3 M 138

Période : 1830 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 25 juillet 1830 portant dissolution de la chambre et de celle du 13 septembre 1830 : i...

Cote : 3 M 139

Période : 1830 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Gattier, Paulin Nicolas (1773-1849)

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