Document d'archives : Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 16 mai 1830 : instructions et correspondance, composition des collèges...
Titre :
Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 16 mai 1830 : instructions et correspondance, composition des collèges électoraux, procès-verbaux des opérations (juillet 1830) ; députés élus : Villemain, Gattier, Thomas, Bignon, Dupont-de-l'Eure, Du Meilet et Legendre.
Cote :
3 M 138
Inventaire d'archives :
Personnes :
Bignon (Louis-Pierre), député, Du Meilet (Alexandre), député, Dupont-de-l'Eure (Jacques-Charles), député, Gattier, député, Legendre, député, Thomas, avocat, député, Villemain, député
Thèmes :
Commerce, Restauration (seconde), Santé, administration préfectorale, agriculture, droits d'usage forestiers, députés (élections), hygiène, industrie, police, police économique, population, syndicat professionnel, tourisme, élection, élections, élections, législatives