Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gibert, Thomas (17..-1794 ; notaire ; exerce à Paris ; actif de 1762 à 1794)

Date de naissance :

20 février 1762

Date de décès :

31 janvier 1794

Description :

Suicidé

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Gibert, Thomas

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Contrat de mariage entre Thomas Gibert, bourgeois de Paris, rue de Condé, et Elisabeth-Françoise Benoist, fille de Jean Benoist, bourgeois d...

Cote : MC/ET/I/395

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Dossier 27bis : Gaspard de Clermont-Tonnerre.

Cote : MC/ET/XLIX/1382

Période : 1756 - 1809

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Inventaire après décès de René Joseph Mesnet.

Cote : MC/ET/XLVIII/632

Période : 1788 - 1788

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Minutes et répertoires du notaire Thomas GIBERT, 20 février 1762 - 31 janvier 1794 (étude XXXIX)

Cote : MC/ET/XXXIX/484 - MC/ET/XXXIX/666, MC/RE/XXXIX/7 - MC/RE/XXXIX/9

Période : 1762 - 1794
Traité d'office de notaire entre Michel Martel et Thomas Gibert.

Cote : MC/ET/LXVI/356

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel MARTIN, 11 juillet 1714 - 20 mai 1728 (étude LXVI)
Images des répertoires du notaire Thomas Gibert pour l'étude XXXIX

Cote : MC/RE/XXXIX/7 - MC/RE/XXXIX/9

Période : 1762 - 1794
GIBERT, Thomas

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Gibert, Thomas (17..-1794 ; notaire ; exerce à Paris ; actif de 1762 à 1794)

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