Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hémart, Pierre Charles (17..-.... ; notaire ; exerce à Paris ; actif de 1779 à 1789)

Date de naissance :

17 août 1779

Date de décès :

7 janvier 1789

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Hémart, Pierre-Charles

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Mainlevée. [office de]. Louveau, Joseph-Pierre et autres. Hemart, Pierre-Charles. Notaire

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Convention, dépôt. Hemart, Pierre-Charles. Hemart, Claude-Charles. Notaire

Cote : MC/ET/LXV/468

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Convention. Pinneau de Viennay, Jean-Baptiste-Charles. Pinneau de Viennay, Jean-Bapiste-Charles. Hemart Pierre Charles

Cote : MC/ET/LXV/452

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Consentement. Horque de Cerville, Claude-Marie. [succession]. Busseul, Claude-Louise de. Hemart Pierre Charles

Cote : MC/ET/LXV/452

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Consentement. Horque de Cerville, Claude-Marie. [succession]. Sordot, Nicolas. Hemart Pierre Charles

Cote : MC/ET/LXV/452

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Traité d'office et pratique entre Pierre Charles Hémart et Denis Ménard de Marsainvilliers, notaire.

Cote : MC/ET/LXX/583

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Guillaume GIROUST, 16 mars 1771 - 7 juillet 1798 (étude LXX)
Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles HÉMART, 17 août 1779 - 7 janvier 1789 (étude CVI)

Cote : MC/ET/CVI/506 - MC/ET/CVI/562, MC/RE/CVI/7 - MC/RE/CVI/8

Période : 1779 - 1789
Décret du 2 janvier 1814 permettant d'instituer un majorat attaché au titre de baron au profit des sieurs , , , , , , , , . Chapais de Ma...

Cote : BB/29/1005

Période : 1808 - 1847

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie
Institution de majorat attaché au titre de baron de la Charmoye au profit de , accordée par lettres patentes du 9 avril 1717, à Paris. Pie...

Cote : BB/29/1005

Période : 1808 - 1847

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie
Images des répertoires du notaire Pierre Charles Hémart pour l'étude CVI

Cote : MC/RE/CVI/7 - MC/RE/CVI/8

Période : 1779 - 1788

Hémart, Pierre Charles (17..-.... ; notaire ; exerce à Paris ; actif de 1779 à 1789)

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