Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Herz, Olivier

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Dossiers de Renaud Abord de Châtillon, chargé de mission.

Cote : 19980570/1-19980570/24

Période : 1993 - 1997

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Amiante ; INERIS ; EDF.

Cote : 19980570/1

Période : 1995 - 1996

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Commissions locales d'informations (CLI) auprès des grands énergétiques nucléaires

Cote : 19980570/2

Période : 1996 - 1997

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Réforme de l'Etat

Cote : 19980570/5

Période : 1995 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Politique nucléaire extérieure

Cote : 19980570/21

Période : 1995 - 1997

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Démantèlement des armes nucléaires.

Cote : 19980570/22

Période : 1995 - 1997

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Décrets d'attribution : travaux préparatoires, lettres de mission, programme à 3 et 6 mois.

Cote : 19980570/24

Période : 1995 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Phase interministérielle (novembre-décembre 1995)

Cote : 19980570/26

Période : 1995 - 1995

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Dossiers de presse, sondage, 1er semestre 1996

Cote : 19980570/28

Période : 1996 - 1996

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).
Dossier ministre 2ème lecture au Sénat (octobre 1996)

Cote : 19980570/32

Période : 1996 - 1996

Fonds : Ministère de l'Environnement ; cabinet de Corinne Lepage : archives de Renaud Abord de Châtillon et Olivier Herz (1993-1997).

Herz, Olivier

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