Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Joyeux, Jacques (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

2 juin 1544

Date de décès :

5 février 1602

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Joyeux, Jacques

8 contenus liés

Minutes et répertoires du notaire Jacques JOYEUX, 3 avril 1548 - 20 juin 1601 (étude CX)

Cote : MC/ET/CX/37 - MC/ET/CX/45

Période : 1548 - 1601
Codicille de Jacques Augrain, drapier, bourgeois de Paris, grande rue Saint-Denis, gisant au lit, malade, à son testament passé, le 25 novem...

Cote : MC/ET/XXXIII/34

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Images des répertoires du notaire Jacques Joyeux pour l'étude CX

Cote : MC/ET/CX/41 - MC/ET/CX/43

Période : 1562 - 1571
Titre de chevalier accordé à , à la suite du décret du 7 juillet 1807 le nommant membre de la Légion d'honneur. Paris (4 juillet 1811). Ja...

Cote : BB/29/972

Période : 1810 - 1813

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Minutes et répertoires du notaire Jacques JOYEUX, 1547 - 1585 (étude XXIX)

Cote : MC/ET/XXIX/30 - MC/ET/XXIX/33

Période : 1547 - 1585
COUPÉ, Antoine

Cote : V/1/344

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
JOYEUX, Jacques

Cote : V/1/401

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
JOYEUX, Jacques

Cote : V/1/290

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Joyeux, Jacques (15..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

8 contenus liés

Liens