Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poly, Jacques

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CABINET DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE

Cote : 19900318/1-19900318/4

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
. Ministère Edgar Faure, 1966-1968 | Affaires générales : organisation du Ministère, interventions et revendications, relations avec la pres...

Cote : 19900318/1

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Notes de service, 1973-1979.

Cote : 19900318/10

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Visites, colloques et réunions

Cote : 19900318/12-19900318/14

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Journée de réflexion "Quel développement pour la recherche agro-alimentaire en Franche-Comté", Besançon, 5 mars 1982 ; réunion du Conseil sc...

Cote : 19900318/12

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Budgets 1979 et 1980

Cote : 19900318/14

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Budgets 1986 et 1987

Cote : 19900318/16

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
Mission "Energie" : convention INRA-AFME (Agence française pour maîtrise de l'énergie) 1984, rapports sur l'utilisation de l'alcool comme so...

Cote : 19900318/23

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
. Instructions, comptes rendus de Conseil scientifique et de séminaires, 1972-1980. Département d'agronomie | . Comptes-rendus de réunions d...

Cote : 19900318/24

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)
. Département d'Economie et sociologie rurales : dossiers de séances du Conseil Scientifique du 26 mars 1987, correspondance et documentatio...

Cote : 19900318/25

Période : 1946 - 1989

Fonds : Agriculture ; Institut national de la recherche agronomique (INRA) (1946-1989)

Poly, Jacques

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