Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

RIVIÈRE, Jacques

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RIVIERE, Jacques | ROBIN, Pierre | ROY, Pierre

Cote : 19880395/19

Période : 1988 - 1988

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...
Riviere (Jacques) maître tourneur rue Montmartre § Apprentissage

Cote : MC/ET/VI/706

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)
Riviere (Jacques) maître tourneur rue Montmartre § Désistement

Cote : MC/ET/VI/713

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)
RIVIÈRE, Jacques

Cote : F/7/10237

Période : 1814 - 1844

Fonds : Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)
Rivière (Jacques) entrepreneur de bâtiments du roi a Versailles § Vente

Cote : MC/ET/XXX/159

Période : 1701 - 1701

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine BLANCHARD, 30 janvier 1681 - 22 août 1701 (étude XXX)
Riviere (Jacques) maître tourneur rue Montmartre § Apprentissage

Cote : MC/ET/V/410

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean THIERRY, 8 août 1732 - 14 mars 1748 (étude V)
Procuration en blanc de Jacques Rivière demeurant en l'Ile du Palais, héritier de défunte Marguerite de Valloys, sa cousine germaine qui éta...

Cote : MC/ET/XXIII/256

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GUILLARD, 4 janvier 1605 - juin 1618 (étude XXIII)
Inventaire après décès : Riviere, Jacques. Vins (marchand de). Jérusalem (rue de), n° 5 ; Mantes (Yvelines)

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hippolyte Théodore LEBAUDY, 21 décembre 1836 - 14 juillet 1847 (étude XXXIX)
RIVIERE, Annie | RIVIERE, Claude | RIVIERE, Dominique | RIVIERE, Georges | RIVIERE, Jacques | RIVIERE, Jacques | RIVIERE, Veronique | RIVOLL...

Cote : 19900358/239

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
RIVIÈRE (Jacques), Maître peintre sculpteur, Place de Greve § Mariage de la fille de ..

Cote : MC/ET/XVIII/444

Période : 1709 - 1709

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine BOBUSSE, 5 septembre 1676 - 2 octobre 1710 (étude XVIII)
CHAPERON, Jean Joseph

Cote : V/1/274

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
Promesse par Jean Rolland, maître couvreur de maisons [demeurant rue Saint-Nicolas du Chardonnet] à Paris, à Jacques de Riviere [conseiller ...

Cote : MC/ET/XVIII/132

Période : 1601 - 1601

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)
RIVIERE, Jean

Cote : V/1/233

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
RIVIÈRE, Jacques

Cote : F/7/5463/3

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Contrat de mariage entre Claude Tirrion, cordonnier, demeurant rue de Buci, quartier Saint-Germain-des-Prés, paroisse Saint-Sulpice, et Cath...

Cote : MC/ET/I/238

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II ROYER, 24 avril 1709 - 26 mai 1710 (étude I)
RIGAUT, Marcel | RIGAUX, Claire | RILLET, Emilienne | RITOU, Jacqueline | RIVIERE, Chantal | RIVIERE, Jacques | RIVIERE, Maurice

Cote : 19830325/16

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
RIVIERE, Edmond | RIVIERE, Guy | RIVIERE, Henry | RIVIERE, Jacques | ROBERT, Alain | ROBERT, Alain

Cote : 19810599/284

Période : 1979 - 1979

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...
Riviere (Jacques) maître tourneur, juré rue Montmartre § Constitution par .. au nom de la Communauté ..

Cote : MC/ET/VI/702

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)
Rivière (Jacques) maître tourneur rue Montmartre § Apprentissage

Cote : MC/ET/VI/708

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)
Contrat de mariage d'André David, maître et marchand miroitier, rue des Fossés-Saint-Germain-des-prés, paroisse Saint-Sulpice, avec Anne Fra...

Cote : MC/ET/XXVIII/320

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)
RIVIÈRE, Jacques

Cote : F/1bI/836

Période : 1944 - 1944

Fonds : Intérieur ; Direction du personnel. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant cessé leurs fonctions entre 1880 et 1...
GOUDICHEAU, Etienne Louis

Cote : V/1/304

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
Jacques Rivière.

Cote : 97 J 706

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Charles Chassé (97 J)
RIVIERE, Jacques

Cote : 19910704/20

Période : 1954 - 1954

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des hauts-fonctionnaires du ministère (sous-préfets, administrateur...

RIVIÈRE, Jacques

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