Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Senez, Jean-Jacques

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Sans titre

Cote : 20030543/3

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. 1. Affaires générales. 2000-2002

Cote : 20030543/1-20030543/2

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. Préparation du bilan. 2001. | - Notes, notes manuscrites. | - Bilan (texte). | . Notes de Jean-Jacques Senez avec commentaires manuscrits....

Cote : 20030543/1

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. 2. Budget. juin 2001 -mars 2002 | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | . Cahier des charges : 2 année d'IUFM. e | . Taxes ...

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. A. Enseignement supérieur. nov.-déc. 2001 | . Conservatoire national des arts et métiers (CNAM). | - Projet de création de l'Institut nati...

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. B. Lycées professionnels. 2000-2002 | . Rapport : . Fonction : conseil aux établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), IGEN, 70...

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
Sans titre

Cote : 20030543/3-20030543/4

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. 6. Enseignement, pédagogie. févr. 1998-janv. 2002 | . 2. Circulaires de rentrées 2001 et 200 | . Notes, notes manuscrites. | . Correspon...

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. Relations avec partenaires sociaux et associations. 2000-2001. | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | - CGT Confédération gén...

Cote : 20030543/2

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
Sans titre

Cote : 20030543/2

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Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. 3. Relations avec les services déconcentrés. déc. 1999-janv. 2002 | . A. Régions. 1999-2002 | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondan...

Période : 1996 - 2002

Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. 4. Conventions et accords. 1999-2002 | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | . A. Accords cadre. févr.-déc. 2001 | . Protocole...

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. 5. Établissements d'enseignement professionnel. janv. 2000-mars 2002 | Notes, notes manuscrites. | Correspondance.

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Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. 7. Diplômes. nov. 1999-mars 2002 | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | . Réglementation des examens. 1999-2001. | . Diplômes...

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Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
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Cote : 20030543/4

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Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. 7. Diplômes. nov. 1999-mars 2002 | . Loi de modernisation sociale (LMS) : validation des acquis professionnels (VAP) et de l'expérience (V...

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Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
. 8. Personnel. janv. 2001 -mars 2002 | . Notes, notes manuscrites. | . Correspondance. | . Formation initiale et continue des professeurs. ...

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Fonds : éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)
éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'Etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (1996-2002)

Cote : 20030543/1-20030543/4

Période : 1996 - 2002

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