Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Sage, Jean

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PERREAU, Emiland

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
PERREAU, Emiland

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Quittance à Jean LE SAGE, sergent à verge au Châtelet.

Cote : MC/ET/IV/2

Période : 1577 - 1577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude JOURDAN, juillet 1576 - 23 juin 1606 (étude IV)
MOUTON, Claude

Cote : V/1/393

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
LE SAGE, Claude

Cote : V/1/315

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
AMIOT ; AMYOT, Honoré Alexandre René

Cote : V/1/421

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
LE SAGE, Jean

Cote : V/1/437

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
PERDUE (rue) 3 maisons en une où étaient ci-devant les enseignes la Corne de cerf et l'image Notre-Dame, à grande porte cochère ayant issue ...

Cote : MC/ET/XVIII/134

Période : 1602 - 1602

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)
Arrangement entre Claude Chevallon, libraire juré en l'Université, bourgeois de Paris, et Jean Le Sage, huilier et chandelier de suif, bourg...

Cote : MC/ET/XXXIII/11

Période : 1526 - 1526

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Acceptation par l'église Saint-Benoît-le-Bien-Tourné, représentée par Gervais Dodier, huissier de la Chancellerie de France, marguillier, Je...

Cote : MC/ET/XXXIII/7

Période : 1522 - 1522

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)

Le Sage, Jean

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