Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Léonnet, Jérôme

19 contenus liés

Dossiers de Luc Rudolph et de Jérôme Léonnet, conseillers techniques chargés de la sécurité et de la police

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Minutier chronologique de Luc Rudolph

Cote : 20060513/1

Période : 2003 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Redéploiement des zones de compétence de la police nationale et de la gendarmerie

Cote : 20060513/2-20060513/9

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Ain à Bouches-du-Rhône

Cote : 20060513/2

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Calvados à Finistère

Cote : 20060513/3

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Gard à Indre

Cote : 20060513/4

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Indre-et-Loire à Manche

Cote : 20060513/5

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Marne à Nord

Cote : 20060513/6

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Oise à Haute-Saône

Cote : 20060513/7

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...
Sarthe à Tarn-et-Garonne

Cote : 20060513/8

Période : 2002 - 2004

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy puis de Dominique de Villepin, ministres de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés lo...

Léonnet, Jérôme

19 contenus liés

Liens