Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

REY, Marcel

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REY, Marcel

Période : 1881 - 1881

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Belley)
GIRAUD, Michèle | CONTRERAS, Jean | ANAGNOSTOPOULOS, Danièle | FISHER, Joseph | HARNISCH, Jeanine | CHEMIN, Andrée | BITOUNE, William | AMAN...

Cote : 19910700/75

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 3449

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 3457

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 3459

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
voir inventaire des DETACHES

Cote : 3460

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3474

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
REY, Marcel

Cote : F/19/2900

Période : 1878 - 1878

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
REPAIRE, Pierre, Marius, Jean, Antoine | REPELLIN, Ida, Joséphine | REPELIN-BOUVIER, Louise, Joséphine, Albertine, Victorine | REPERT, Jean,...

Cote : 19960428/4

Période : 1980 - 1980

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
RAUDET, Lucien | RAVIZE, Raymonde | RAYNAUD, Alain | ROGUET, Yvonne | RHINNIARDT, Yvonne | REYNAND, Angèle | REYNAND, Yves Marie | RENEY, Ed...

Cote : 19830180/165

Période : 1970 - 1970

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)

REY, Marcel

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