Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MEAUX, Marie-Line

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Urbanisation de la Plaine de France

Cote : 20030284/1

Période : 2000 - 2001

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Création d'équipements culturels et ludiques

Cote : 20030284/2

Période : 2000 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Projet d'exposition universelle à Dugny pour l'année 2004

Cote : 20030284/3-20030284/4

Période : 2000 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Correspondance, compte-rendus des réunions interministérielles, préparation des conventions, notes relatives à l'aménagement de la desserte,...

Cote : 20030284/3

Période : 2000 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Dossier juridique, convention entre le département de Seine-Saint-Denis et la société d'économie mixte Semimage. Mise en place des procédur...

Cote : 20030284/4

Période : 2000 - 2002

Fonds : Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-...
Aquitaine.

Cote : 20020505/2

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Auvergne.

Cote : 20020505/3

Période : 1997 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Basse-Normandie.

Cote : 20020505/4

Période : 1998 - 2001

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Bourgogne.

Cote : 20020505/5

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...
Bretagne : dossiers généraux, départements de l'Ile-et-Vilaine et du Morbihan.

Cote : 20020505/6

Période : 1997 - 2002

Fonds : Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de c...

MEAUX, Marie-Line

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