Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MOREAU, Thomas

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MOREAU (Thomas) Bourgeois de Paris § Contrat de mariage de Thomas MOREAU, et de Madeleine TRIAUREAU.

Cote : MC/ET/XXXIII/264

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René DAVID, 30 juillet 1636 - juin 1638 (étude XXXIII)
Vente d’une maison à Cepoy (ou à Montargis ?) par Thomas Moreau, bourgeois, demeurant rue Neuve-des-Mathurins, quartier de la Chaussée d'Ant...

Cote : MC/ET/LXXI/76

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
ESTEVANNE, Jean

Cote : V/1/214

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
MOREAU (Thomas) § contrat de mariage entre Thomas MOREAU et Adrienne SOISSONS

Cote : MC/ET/XIII/42

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre HAFFREY, 7 avril 1646 - 11 décembre 1652 (étude XIII)
Constitution, moyennant 120 livres, de 10 livres de rente par Claude Gueseau, laboureur à Issy, -les-Moulineaux, 92 et Claude Dauteul, sa fe...

Cote : MC/ET/XXXIII/209

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas FARDEAU, 1574 - 15 novembre 1596 (étude XXXIII)
Liquidation et partage entre les héritiers de la succession de Thomas Moreau, et celle d’Angélique Dupont et celle de Jean Pierre Tixier.

Cote : MC/ET/CVIII/671

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)
MACONNERIE (marché de) § Devis des ouvrages de maçonnerie à faire en une maison sise hors et proche la porte Saint-Michel et marché par Jacq...

Cote : MC/ET/VI/428

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Apprentissage concernant Thomas MOREAU.

Cote : MC/ET/LIX/2

Période : 1578 - 1578

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Procuration. MOREAU, Thomas.

Cote : MC/ET/XII/94

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GOGUIER, 16 janvier 1646 - 5 octobre 1656 (étude XII)
MOREAU (Thomas) menuisier - ébéniste grde rue faubourg Saint-Antoine § Quittance

Cote : MC/ET/XXVIII/266

Période : 1740 - 1740

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)

MOREAU, Thomas

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