Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SOUTOU, Pierre

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ARCHIVES VERSEES PAR Directeur de Cabinet du Ministre des Affaires sociales et de l'Emploi en mai 1988 BERNARD LANDOUZY

Cote : 19920637/1-19920637/6

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
. Généralités | - Programme de travail du Gouvernement : correspondance du Premier Ministre et du Secrétariat général du Gouvernement aux dé...

Cote : 19920637/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
. Conseils des Ministres : convocation, ordre du jour, communiqué du Conseil, documents de travail, notes internes du Cabinet, documents ann...

Cote : 19920637/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- Année 1986 : | * mercredi 28 mai | * mercredi 25 juin | * mercredi 3 septembre | * mercredi 10 septembre | * lundi 15 septembre | * mercre...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- Année 1987 : | * mercredi 7 janvier | * " " " 14 janvier | * " " " 21 janvier | * " " " 28 janvier | * " " " 4 février | * " " " 11 févrie...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Conseils des Ministres (suite). | - Année 1988 : | * mercredi 6 janvier | * " " " 13 janvier | * " " " 20 janvier | * " " " 27 janvier | * "...

Cote : 19920637/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
. Discours du Ministre Philippe Séguin : textes des interventions prononcées en déplacement portant annotations du Ministre (classement chro...

Cote : 19920637/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- Année 1986 et s.d. | * Dax (Landes). 29 juin. | * Association française des entreprises privées. 10 juillet. | * Epinal (Vosges). 1er sept...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- Année 1987 et s.d. | * Assemblée Nationale. 22 mai. | * Colloque CFDT. 22 mai. | * Sénat. 2 juin. | * Assemblée Nationale. 4 juin. | * Sén...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
. Conférences de presse, interviews et communiqués

Cote : 19920637/2-19920637/6

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- Interventions à l'Assemblée Nationale : fiches d'intervention du Ministre, documents manuscrits, communiqués à la presse. Avril-octobre 19...

Cote : 19920637/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Sans titre

Cote : 19920637/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
- Interviews du Ministre Philippe Séguin : textes. Mai 1986-avril 1988. | - Communiqués de presse du Ministère. Novembre 1986-novembre 1987....

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Dossiers traités en liaison avec le Cabinet de Michèle Barzach, Ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille. | - Groupe de réflexio...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Dossiers traités en liaison avec le Cabinet d'Hélène Gisserot, déléguée à la condition féminine. | - Installation de la Délégation féminine ...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Dossiers du Directeur de Cabinet Bernard Landouzy. | - Programmation sanitaire et sociale, régionalisation du budget de l'année 1988 : docum...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
. Dossiers classés par secteur d'activité du Ministère | - Inspection générale des Affaires sociales (IGAS). Missions, rapports publies, que...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Dossiers classés par secteur d'activité du Ministère. | - Délégation à la Formation Professionnelle (DFP). Bilan d'activité en 1986, 20e ann...

Cote : 19920637/4

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Sans titre

Cote : 19920637/5

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
. Dossiers classés par secteur d'activité du Ministère (fin) | - Agence nationale pour l'emploi (ANPE). Statut et missions de l'ANPE, suivi ...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
. Documentation reçue par le Cabinet | - , rapport au Ministre des Affaires sociales et de la Solidarité nationale et au Secrétariat d'Eta...

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Rapports de l'Inspection générale des Affaires sociales (IGAS) à l'usage du Cabinet ministériel (classement chronologique). | - Le Groupemen...

Cote : 19920637/6

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
ARCHIVES VERSEES PAR Directeur-adjoint de Cabinet du Ministre des Affaires sociales et de l'Emploi en mai 1988 BERNADETTE MALGORN

Cote : 19920637/7-19920637/15

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Dossiers généraux d'activités classés par thème (classement alphabétique). Apprentissage. | - Préparation du projet de loi portant réforme d...

Cote : 19920637/7

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)
Sans titre

Cote : 19920637/8

Période : 1986 - 1988

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Cabinet de Philippe Seguin et services rattachés au Ministre (1986-1988)

SOUTOU, Pierre

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