Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sanson, Robert

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Constitution par Charles Chevillet, sieur de Champmeslé, Marie Desmare, sa femme, François Guérin, Jean Pitel, sieur de Beauval, Jeanne Olli...

Cote : MC/ET/XLIV/127

Période : 1694 - 1698

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I de SAVIGNY, 12 janvier 1690 - 12 septembre 1738 (étude XLIV)
abandonnement, marchandises de soie. MARCHER, Simon. SANSON, Robert. DECRON, Pierre. REVELOIS, Marie

Cote : MC/ET/XIII/48

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre HAFFREY, 7 avril 1646 - 11 décembre 1652 (étude XIII)
Quittance par Robert Sanson, receveur des consignations du Parlement et Requêtes de l'Hôtel, et autres juridictions, à Françoise d'Aubigny, ...

Cote : MC/ET/CXII/378/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Marquis DESNOTZ, 20 juin 1671 - 27 novembre 1714 (étude CXII)
Sanson (Robert)

Cote : Z/1e/585

Fonds : Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)
Sanson (Robert)

Cote : Z/1e/585

Fonds : Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)
"SANSON" (Robert)

Cote : X/2a/16

Fonds : Arrêts criminels du Parlement de Paris (1404-1425)

Sanson, Robert

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