Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rolland, Yves (1957-)

Date de naissance :

31 janvier 1957

Description :

magistrat à la Cour des Comptes

Source :

Wikidata : Yves Rolland

405 contenus liés

ROLLAND, Yves

Cote : Dossier n° 3792

Période : 1981 - 1985

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1981-1985)
GATT | Négociations

Cote : 20020105/1-20020105/2

Période : 1990 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Problème de l'audiovisuel dans l'Uruguay Round, préparation de mémorandum, réflexions pour aboutir à la signature de l'accord, compte rendus...

Période : 1991 - 1993

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Suite des négociations : état du dossier, appel des auteurs-artistes, réalisateurs et producteurs, communiqué de la Société des Auteurs, com...

Période : 1992 - 1993

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Notes et notes manuscrites sur les négociations, position de la commission, correspondance.

Période : 1993 - 1993

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Résultats du cycle : préparation de la conférence de Marrakech, déclarations de Marrakech, de M. Kantor : télégrammes diplomatiques, notes, ...

Période : 1994 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Suite du Gatt : dialogue informel franco-américain éléments de langage, préparations de réunion, ratification de l'accord, notes : correspon...

Période : 1994 - 1994

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Présidence française

Cote : 20020105/3

Période : 1990 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Bruxelles, réactions des professionnels : notes, correspondance.

Période : 1994 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Affaires européennes

Cote : 20020105/4-20020105/7

Période : 1990 - 1995

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)

Rolland, Yves (1957-)

405 contenus liés

Liens