Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etat/Maison d'arrêt de Lure

Affiner votre recherche :

125 contenus liés

Administration.- Commission de surveillance : registre de séances (21 août 1872-22 décembre 1951)

Cote : 2 Y 2/1

Période : 1872 - 1951

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiaire : registre d’écrou à la suite de mandats de dépôts et d’arrêts (30 juin 1841-10 février 1843)

Cote : 2 Y 2/17

Période : 1841 - 1843

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiaire : registre d’écrou à la suite de mandats de dépôts et d’arrêts (26 octobre 1844-13 février 1846)

Cote : 2 Y 2/20

Période : 1844 - 1846

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiaire : registre d’écrou à la suite de mandats de dépôts et d’arrêts (14 février 1846-17 décembre 1846)

Cote : 2 Y 2/21

Période : 1846 - 1846

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiaire : registre d’écrou à la suite de mandats de dépôts et d’arrêts (11 juin 1855-18 janvier 1860)

Cote : 2 Y 2/28

Période : 1855 - 1860

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiaire : registre d’écrou pour les prévenus (20 juin 1871-13 juin 1875)

Cote : 2 Y 2/31

Période : 1871 - 1875

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiaire : registre d’écrou d'arrêt (23 août 1889-2 décembre 1892)

Cote : 2 Y 2/36

Période : 1889 - 1892

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiaire : registre d’écrou d'arrêt (6 décembre 1900-6 mai 1905)

Cote : 2 Y 2/39

Période : 1900 - 1905

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiare : registre d'écrou d'arrêt (10 septembre 1923-10 juin 1926)

Cote : 2 Y 2/44

Période : 1923 - 1926

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population pénitentiaire : registre des condamnés correctionnellement et en matière de simple police (2 décembre 1841-22 février 1843)

Cote : 2 Y 2/52

Période : 1841 - 1843

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

Etat/Maison d'arrêt de Lure

125 contenus liés

Liens