Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hygiène sociale du Doubs/Centre éducatif de Frasne-le-Château

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Comptabilité.- Pécule versé aux élèves : répertoire alphabétique<lb/><lb/>1 registre

Cote : 2 Y 4/2

Période : 1927 - 1961

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Comptabilité.- Frais d'entretien des pupilles confiées par les tribunaux : état trimestriel (1922-1939), puis états trimestriels des entrées...

Cote : 2 Y 4/1

Période : 1922 - 1970

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population.- Garçons détenus : état nominatif<lb/><lb/>1 registre

Cote : 2 Y 4/3

Période : 1877 - 1923

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population.- Mineurs de moins de 13 ans confiés par l'aurtorité judiciaire (loi du 22 juillet 1912) : état nominatif<lb/><lb/>1 registre

Cote : 2 Y 4/4

Période : 1914 - 1948

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population.- Mineurs de moins de 13 ans confiés par l'autorité judiciaire (loi du 22 juillet 1912) : état nominatif<lb/><lb/>1 registre

Cote : 2 Y 4/5

Période : 1914 - 1944

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population : état nominatifs des garçons entrés<lb/><lb/>1 registre

Cote : 2 Y 4/6

Période : 1932 - 1948

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Population : état des libérés<lb/>(Donne les nom et prénoms du libéré, le lieu de son jugement, son degré d'instruction à l'entrée et à la s...

Cote : 2 Y 4/8

Période : 1879 - 1931

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.
Patronage de Besançon.- Placement des apprentis dans les industries : répertoire chronologique des enfants placés (1910-1940, 1946-1956)<lb/...

Cote : 2 Y 4/9

Période : 1910 - 1956

Fonds : 2Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

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