Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Finances, cadastre, postes

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1824 1824

Cote : P 10221

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Folios 1 à 500

Cote : P 10222

Période : 1824 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (...

Cote : P 10223

Période : 1825 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1882 - 1911

Cote : P 8398

Période : 1882 - 1911

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Cases 1 à 157

Cote : P 10825

Période : 1911 - 1972

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Folios 1 à 500

Cote : P 10826

Période : 1913 - 1972

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1882 - 1911

Cote : P 8490

Période : 1882 - 1911

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Cases 959 à 1057

Cote : P 12005

Période : 1913 - 1962

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1882 - 1911

Cote : P 8352

Période : 1882 - 1911

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Table alphabétique des propriétaires

Cote : P 12015

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement

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