Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tisnés, Sancet

Affiner votre recherche :

47 contenus liés

Sancet Tisnés

Cote : 3 E 664-708

Période : 1634 - 1684

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
Minutes et répertoires

Cote : 3 E 664-708

Période : 1634 - 1684

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
20 août 1634-1635.

Cote : 3 E 664

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
1636.

Cote : 3 E 665

Période : 1636 - 1636

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
1638.

Cote : 3 E 666

Période : 1638 - 1638

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
1639.

Cote : 3 E 667

Période : 1639 - 1639

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
1640.

Cote : 3 E 668

Période : 1640 - 1640

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
1641.

Cote : 3 E 669

Période : 1641 - 1641

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
1642.

Cote : 3 E 670

Période : 1642 - 1642

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)
1643.

Cote : 3 E 671

Période : 1643 - 1643

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale n°1 de Bagnères-de-Bigorre (1513-1953)

Tisnés, Sancet

47 contenus liés

Liens