Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salavert, Pierre

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1er janvier 1700-22 décembre 1701.

Cote : 3 E 15/219

Période : 1700 - 1701

Fonds : Répertoire de l'étude notariale de Maubourguet et de son annexe de Castelnau-Rivière-Basse (1498-1948)
Laroquebrou : Porte de l'Auvergne au soleil du Midi. / Jean Frégeac : réalisateur. [1950]-[1960]

Cote : 7 AV 23

Période : 1950 - 1960

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
1694-1695.

Cote : 3 E 126/1

Période : 1694 - 1695

Fonds : Répertoire de l'étude notariale de Maubourguet et de son annexe de Castelnau-Rivière-Basse (1498-1948)
1702-1703.

Cote : 3 E 15/220

Période : 1702 - 1703

Fonds : Répertoire de l'étude notariale de Maubourguet et de son annexe de Castelnau-Rivière-Basse (1498-1948)
Pierre Salavert

Période : 1498 - 1948

Fonds : Répertoire de l'étude notariale de Maubourguet et de son annexe de Castelnau-Rivière-Basse (1498-1948)
Minutes

Période : 1498 - 1948

Fonds : Répertoire de l'étude notariale de Maubourguet et de son annexe de Castelnau-Rivière-Basse (1498-1948)
22 décembre 1676-20 mai 1701.

Cote : 3 E 15/218

Période : 1676 - 1701

Fonds : Répertoire de l'étude notariale de Maubourguet et de son annexe de Castelnau-Rivière-Basse (1498-1948)

Salavert, Pierre

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