Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lasserre, Jean-Marie, Romain, Gontran

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Mai-novembre 1920.

Cote : 3 E 106/101

Période : 1920 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Janvier-novembre 1921.

Cote : 3 E 106/105

Période : 1921 - 1921

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1891-1933.

Cote : 3 E 106/104

Période : 1920 - 1920

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Minutes

Période : 1545 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1877.

Cote : 3 E 106/111

Période : 1877 - 1877

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Janvier-juin 1885.

Cote : 3 E 106/120

Période : 1885 - 1885

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Juillet-décembre 1885.

Cote : 3 E 106/121

Période : 1885 - 1885

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1887.

Cote : 3 E 106/124

Période : 1887 - 1887

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Août-décembre1892.

Cote : 3 E 106/130

Période : 1892 - 1892

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1897.

Cote : 3 E 106/135

Période : 1897 - 1898

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1898.

Cote : 3 E 106/136

Période : 1898 - 1898

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1902.

Cote : 3 E 106/140

Période : 1902 - 1902

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1907.

Cote : 3 E 106/145

Période : 1907 - 1907

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1912.

Cote : 3 E 106/150

Période : 1912 - 1912

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1914.

Cote : 3 E 106/152

Période : 1914 - 1914

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1915-1918.

Cote : 3 E 106/153

Période : 1915 - 1918

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1922.

Cote : 3 E 106/157

Période : 1922 - 1922

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1926-1927.

Cote : 3 E 106/159

Période : 1926 - 1927

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1928-1929.

Cote : 3 E 106/160

Période : 1928 - 1929

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1932-7 mars 1933.

Cote : 3 E 106/162

Période : 1932 - 1933

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1879.

Cote : 3 E 106/113

Période : 1879 - 1879

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1883.

Cote : 3 E 106/117

Période : 1883 - 1883

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Janvier-juin 1884.

Cote : 3 E 106/118

Période : 1884 - 1884

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Juillet-décembre 1884.

Cote : 3 E 106/119

Période : 1884 - 1884

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Juillet-décembre 1886.

Cote : 3 E 106/123

Période : 1886 - 1886

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)

Lasserre, Jean-Marie, Romain, Gontran

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