Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rivière, Joseph (Puntous 3, 1821-1830)

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1829.

Cote : 3 E 2505

Période : 1829 - 1829

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1830.

Cote : 3 E 2506

Période : 1830 - 1830

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Joseph Rivière

Période : 1545 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Minutes et répertoires

Période : 1545 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1821.

Cote : 3 E 2497

Période : 1821 - 1821

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1827.

Cote : 3 E 2503

Période : 1827 - 1827

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1828.

Cote : 3 E 2504

Période : 1828 - 1828

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1822.

Cote : 3 E 2498

Période : 1822 - 1822

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1823.

Cote : 3 E 2499

Période : 1823 - 1823

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1824.

Cote : 3 E 2500

Période : 1824 - 1824

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1825.

Cote : 3 E 2501

Période : 1825 - 1825

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1826.

Cote : 3 E 2502

Période : 1826 - 1826

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)

Rivière, Joseph (Puntous 3, 1821-1830)

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