Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mousset, Jean, Bernard, Laurieu

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1868.

Cote : 3 E 71/135

Période : 1868 - 1868

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1871.

Cote : 3 E 71/138

Période : 1871 - 1871

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1873.

Cote : 3 E 71/140

Période : 1873 - 1873

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Jean Mousset

Période : 1545 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
Minutes

Période : 1545 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1869.

Cote : 3 E 71/136

Période : 1869 - 1869

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1872.

Cote : 3 E 71/139

Période : 1872 - 1872

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1874.

Cote : 3 E 71/141

Période : 1874 - 1874

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1865.

Cote : 3 E 71/132

Période : 1865 - 1865

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)
1866.

Cote : 3 E 71/133

Période : 1866 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Castelnau-Magnoac (1545-1933)

Mousset, Jean, Bernard, Laurieu

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