Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castets, Jean-Boniface

65 contenus liés

8 novembre 1788-1829.

Cote : 3 E 40/28

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1860-1869.

Cote : 3 E 99/2

Période : 1860 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Minutes

Période : 1829 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1830.

Cote : 3 E 40/85

Période : 1830 - 1830

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1834.

Cote : 3 E 40/89

Période : 1834 - 1834

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1836.

Cote : 3 E 40/91

Période : 1836 - 1836

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1838.

Cote : 3 E 40/93

Période : 1838 - 1838

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1840.

Cote : 3 E 40/95

Période : 1840 - 1840

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1842.

Cote : 3 E 40/97

Période : 1842 - 1842

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Janvier-juin 1849.

Cote : 3 E 40/108

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Juillet-décembre 1850.

Cote : 3 E 40/111

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Janvier-juin 1851.

Cote : 3 E 40/112

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Janvier-juin 1852.

Cote : 3 E 40/114

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Juillet-décembre 1852.

Cote : 3 E 40/115

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Janvier-juin 1854.

Cote : 3 E 40/118

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Juillet-décembre 1858.

Cote : 3 E 40/127

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Janvier-juin 1859.

Cote : 3 E 40/128

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Juillet-décembre 1861.

Cote : 3 E 40/132

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Janvier-juin 1862.

Cote : 3 E 40/133

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Juillet-décembre 1865.

Cote : 3 E 40/140

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Jean-Boniface Castets

Période : 1829 - 1866

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1831.

Cote : 3 E 40/86

Période : 1831 - 1831

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1835.

Cote : 3 E 40/90

Période : 1835 - 1835

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
1841.

Cote : 3 E 40/96

Période : 1841 - 1841

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Janvier-juin 1845.

Cote : 3 E 40/100

Fonds : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)

Castets, Jean-Boniface

65 contenus liés

Liens