Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bignon, Marc Marie Joseph (notaire à Marigny-Marmande, 1929-1933)

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Janvier-août 1931.

Cote : 3E36/205

Période : 1931 - 1931

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)
Septembre-décembre 1931.

Cote : 3E36/206

Période : 1931 - 1931

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)
Minutes

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)
Janvier-avril 1932.

Cote : 3E36/207

Période : 1932 - 1932

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)
Mars-décembre 1933.

Cote : 3E36/209

Période : 1933 - 1933

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)
Répertoires

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)
BIGNON, Marc Marie (1930-1935)

Période : 1930 - 1935

Fonds : 8U - Officiers publics et ministériels
Marc Marie Joseph BIGNON (5 août 1929-1933)

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)
5 août 1929-mai 1930.

Cote : 3E36/203

Période : 1929 - 1930

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)
Juin-décembre 1930.

Cote : 3E36/204

Période : 1930 - 1930

Fonds : 3E36 - Étude notariale de Marigny-Marmande (1900-1933)

Bignon, Marc Marie Joseph (notaire à Marigny-Marmande, 1929-1933)

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