Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Joyeux, Charles (?)

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Année 1668

Cote : 3 E 53/247

Période : 1668 - 1668

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1672-1674

Cote : 3 E 53/250

Période : 1672 - 1674

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1694-1696

Cote : 3 E 53/258

Période : 1694 - 1696

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1701-1702

Cote : 3 E 53/261

Période : 1701 - 1702

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1703-1704

Cote : 3 E 53/262

Période : 1703 - 1704

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1705-1707

Cote : 3 E 53/263

Période : 1705 - 1707

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1708-1709

Cote : 3 E 53/264

Période : 1708 - 1709

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1710-1711

Cote : 3 E 53/265

Période : 1710 - 1711

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1713-1714

Cote : 3 E 53/267

Période : 1713 - 1714

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron
Années 1721-1722

Cote : 3 E 53/271

Période : 1721 - 1722

Fonds : 3 E 53 Étude Moquay, notaire à Saint-Pierre-d'Oléron

Joyeux, Charles (?)

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