Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cour d'appel de Poitiers

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

823 contenus liés

1886

Cote : 2 U 2/685

Période : 1886 - 1886

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
1887

Cote : 2 U 2/686

Période : 1887 - 1887

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
janvier à juillet 1890

Cote : 2 U 2/689

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
juin à décembre 1897

Cote : 2 U 2/701

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
1898

Cote : 2 U 2/702

Période : 1898 - 1898

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
Tribunal d'appel pour mineurs de 13 à 18 ans

Cote : 2 U 2/707

Période : 1914 - 1945

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
Plumitif.

Cote : 2 U 2/707

Période : 1914 - 1945

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
19 mai 1854-20 février 1899

Cote : 2 U 2/708

Période : 1854 - 1899

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
19 juin 1899-31 janvier 1910

Cote : 2 U 2/709

Période : 1899 - 1910

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)
14 février 1910-23 décembre 1934

Cote : 2 U 2/710

Période : 1910 - 1934

Fonds : Cour d'appel de Poitiers (XIXe-première moitié du XXe siècles)

Cour d'appel de Poitiers

823 contenus liés

Liens