Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Institut international des collectivités publiques (2ICP)

Affiner votre recherche :

40 contenus liés

Association des maires de France : correspondance.

Cote : 183 J 29

Période : 1987 - 1988

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Statuts, modifications des statuts, récépissés de déclaration, correspondance.

Cote : 183 J 1

Période : 1962 - 1988

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Convocations, procès-verbaux de séance, correspondance, feuilles de présence (1976-1990) ; démissions du conseil d'administration de Vincent...

Cote : 183 J 2

Période : 1976 - 1990

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Convocations, procès-verbaux de réunion, correspondance (1982 ; 1988).

Cote : 183 J 3

Période : 1982 - 1988

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Liste des membres.

Cote : 183 J 4

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Présentation historique, missions, orientations générales, méthodologie.

Cote : 183 J 5

Période : 1988 - 1991

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Rapprochement entre l'IICP et le centre national de la fonction publique territoriale.

Cote : 183 J 6

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Municipalité. Code des communes, articles L 123-21 : note sur ce projet d'article (1979) ; la décentralisation à l'heure des municipales : n...

Cote : 183 J 7

Période : 1979 - 1983

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Institut international des collectivités publiques. Première rencontre de coopération communale internationale avec des secrétaires généraux...

Cote : 183 J 8

Période : 1962 - 1992

Fonds : Fonds Raymond Péchereau
Institut international des collectivités publiques. Tentative d'application de la théorie des graphes aux modèles de gravitation urbains. Pa...

Cote : 183 J 9

Période : 1970 - 1980

Fonds : Fonds Raymond Péchereau

Institut international des collectivités publiques (2ICP)

40 contenus liés

Liens