Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

1966-1968

Cote : 230 J 11

Période : 1966 - 1968

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
1979-1981

Cote : 230 J 12

Période : 1979 - 1981

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
1963-1965

Cote : 230 J 10

Période : 1963 - 1965

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
1981-1982

Cote : 230 J 13

Période : 1981 - 1982

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
1983-1984

Cote : 230 J 15

Période : 1983 - 1984

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC) : circulaire relative à l'organisation de la campagne 1979-1980, correspondances adressé...

Cote : 67 J 88

Période : 1975 - 1983

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Fonds d'orientation et de régulation des marchés agricoles (FORMA), convention avec le Bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC) :...

Cote : 67 J 95

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
1961-1962

Cote : 230 J 9

Période : 1961 - 1962

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
1982-1983

Cote : 230 J 14

Période : 1982 - 1983

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac

Bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC)

9 contenus liés

Liens