Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Biseuil, Henri-Charles-Adrien

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Henri-Charles-Adrien Biseuil, notaire à Saint-Georges-d'Oléron (Chéray) (minutes années 1845-1895)

Cote : 3 E 86/137-175, 177, 178-227

Période : 1845 - 1895

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Minutes

Cote : 3 E 86/137-175, 177, 178-227

Période : 1845 - 1895

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Année 1845 (11 juin-décembre)

Cote : 3 E 86/137

Période : 1845 - 1845

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Année 1846 (1er semestre)

Cote : 3 E 86/138

Période : 1846 - 1846

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Année 1846 (2e semestre)

Cote : 3 E 86/139

Période : 1846 - 1846

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Année 1847

Cote : 3 E 86/140

Période : 1847 - 1847

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Année 1848 (janvier-mai)

Cote : 3 E 86/141

Période : 1848 - 1848

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Année 1848 (juin-décembre)

Cote : 3 E 86/142

Période : 1848 - 1848

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Année 1849 (1er semestre)

Cote : 3 E 86/143

Période : 1849 - 1849

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron
Année 1849 (2e semestre)

Cote : 3 E 86/144

Période : 1849 - 1849

Fonds : 3 E 86 Étude versante Joubert, notaire à Saint-Georges-d'Oléron

Biseuil, Henri-Charles-Adrien

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