Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Grandville, Jean Charles Bernardin Charlot de (intendant de la marine ; Rochefort)

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Copie d'une dépêche adressée le 28 janvier 1787, par M. de Castries, ministre de la marine, à M. de Grandville pour le prier de faire des dé...

Cote : 41 ETP 177/5081

Période : 1787 - 1787

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de la Grandville transmet à la chambre de commerce les documents n°6547 et 6548 ci-dessus. Le signataire demande à la...

Cote : 41 ETP 211/6549

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre écrite par le maréchal de Castries à M. de la Grandville pour lui signaler que les habitants des îles anglaises tirent un...

Cote : 41 ETP 167/4636

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre par laquelle le maréchal de Castries fait connaître à M. de la Grandville que la récolte prochaine à Tabago sera assez ab...

Cote : 41 ETP 171/4781

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de la Grandville remet à la chambre de commerce, copie de la lettre à lui, adressée par le maréchal de Castries le 3 ...

Cote : 41 ETP 171/4780

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. de La Grandville informant la chambre de commerce qu'il a fait congédier les dix calfats du quartier de La Rochelle qui se trou...

Cote : 41 ETP 91/2105

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une dépêche en date du 10 mars 1786 par laquelle le ministre de la marine signale à M. de la Granville, à Rochefort, les fraudes en ...

Cote : 41 ETP 168/4688

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Tabago". Note résumant le contenu de la dépêche du maréchal de Castries à M. de la Grandville du 11 février 1786, au sujet du commerce avec...

Cote : 41 ETP 171/4783

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Curcuma de Tabago". Autre copie de la lettre précitée du maréchal de Castries à M. de la Grandville du 3 février 1786.

Cote : 41 ETP 171/4779 bis

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de la Grandville, intendant de la marine à Rochefort, transmet le document ci-dessus (n°4777) et invite la chambre à ...

Cote : 41 ETP 171/4778

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

La Grandville, Jean Charles Bernardin Charlot de (intendant de la marine ; Rochefort)

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