Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belamy (commissaire de la marine ; La Rochelle)

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Lettre du même demandant à la chambre de commerce : 1° de lui faire connaître le montant des recouvrements effectués en ce qui concerne le d...

Cote : 41 ETP 173/4853

Période : 1746 - 1746

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de Maurepas remet à la chambre de commerce le mémoire que lui a fait parvenir le sieur Bonneau relativement à l'objet...

Cote : 41 ETP 173/4919

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre adressée par le comte de Maurepas à M. Belamy le 4 novembre 1748, pour lui faire connaître qu'aux termes du traité de pai...

Cote : 41 ETP 173/4920

Période : 1748 - 1748

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie de la lettre écrite par monseigneur le comte de Maurepas à M. Belamy, commissaire et ordonnateur de la marine". Par cette lettre, le ...

Cote : 41 ETP 178/5093

Période : 1728 - 1728

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre par laquelle M. de Maurepas fait connaître à M. Belamy qu'il a été bien aise d'apprendre que quelques négociants de La Ro...

Cote : 41 ETP 180/5192

Période : 1731 - 1731

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie de la dépêche de monseigneur le comte de Maurepas à M. Belamy, commissaire de la marine ordonnateur au département de La Rochelle". P...

Cote : 41 ETP 189/5705

Période : 1744 - 1744

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Barentin, en l'absence de M. de Maurepas, accuse réception à M. Belamy du mémoire ci-dessus contenant les observation...

Cote : 41 ETP 189/5716

Période : 1745 - 1745

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie d'une lettre de monseigneur le comte de Maurepas écrite de Versailles à M. de Belamy le 30 mars 1734". Cette lettre fait connaître qu...

Cote : 41 ETP 215/6583

Période : 1734 - 1734

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. d'Abbadie au sujet de sa nomination comme commissaire de la marine en remplacement de M. de Belamy (12 juin 1750).

Cote : 41 ETP 119/2971

Période : 1750 - 1750

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre du comte de Maurepas à M. Belamy, commissaire de la marine ordonnateur à La Rochelle. Entrée en Espagne de marchandises e...

Cote : 41 ETP 260/8747

Période : 1741 - 1741

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Belamy (commissaire de la marine ; La Rochelle)

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