Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paulo, de (consul général d'Espagne ; Paris)

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Copie d'une lettre en date du 4 juillet 1783 par laquelle M. Thomas Delaire, vice-consul d'Espagne à La Rochelle, transmet à la chambre la t...

Cote : 41 ETP 180/5223

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Thomas Delaire, vice-consul d'Espagne à La Rochelle remet à la chambre la traduction de la lettre adressée par M. Jos...

Cote : 41 ETP 180/5224

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre de M. de Paulo, consul général d'Espagne à Paris du 6 juin 1783. Par cette lettre, le consul fait savoir qu'il attend inc...

Cote : 41 ETP 180/5221

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie de la supplique de la chambre de commerce du 8 septembre 1782 à son excellence monseigneur de Galvez, du conseil d'état et ministre d...

Cote : 41 ETP 180/5219

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Cédule royale du 22 janvier 1782, relative au commerce de la Louisiane. Ce document imprimé porte en titre : "Don Martin Navarro, intendant ...

Cote : 41 ETP 180/5222

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Paulo, de (consul général d'Espagne ; Paris)

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