Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CDPHS : voir Conseil pour le développement du pays de la Haute-Saintonge (CDPHS)

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Commissions du syndicat, organisation : listes, comptes rendus de réunions, correspondances.

Cote : 67 J 834

Période : 1980 - 1987

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Création, développement, fonctionnement : correspondances adressées à et par Louis Joanne, arrêté préfectoral du 10 juillet 1996 relatif à l...

Cote : 67 J 839

Période : 1975 - 1996

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Pays de la Haute-Saintonge, présentation (actions, démographie, économie) : plaquette informative (1990), promotion et connaissance : plaque...

Cote : 67 J 840

Période : 1981 - 1991

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Comptes rendus des réunions, demandes de subventions.

Cote : 67 J 848

Période : 1993 - 1995

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Présentation, fonctionnement, organisation : correspondances, arrêtés, projets, notations du personnel (1980-1998) ; comités techniques pari...

Cote : 67 J 850

Période : 1980 - 2002

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Conseils d'administration : procès-verbaux, documents de travail (1996 ; 1998), comités techniques paritaires : rapports, comptes rendus (19...

Cote : 67 J 852

Période : 1996 - 1998

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Aquaculture, étude des potentialités du pays de Haute-Saintonge : rapport, synthèse.

Cote : 67 J 855

Période : 1991 - 1992

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF) Sud-Saintonge, projet : notes, présentation pour les cantons de Montguyon et de Montlieu-la-G...

Cote : 67 J 858

Période : 1985 - 1985

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Sarments de vigne, valorisation énergétique : correspondance, plaquette de présentation.

Cote : 67 J 863

Période : 1985 - 1985

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...
Topinambours, projet "protéinol" : rapport, étude réalisée par Ferdinand Bonamici (avril 1981 ).

Cote : 67 J 864

Période : 1956 - 2002

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...

CDPHS : voir Conseil pour le développement du pays de la Haute-Saintonge (CDPHS)

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